Conditions générales de vente

5.1. Guides et contenus numériques téléchargeables

Les guides numériques THE PLACE to be et Body Bloom sont accessibles en téléchargement immédiatement après la validation du paiement, depuis la page de confirmation de commande. Ils sont également transmis au client par courrier électronique après son achat.

Le client doit disposer d'un équipement et d'une connexion internet adaptés à leur téléchargement et à leur consultation.

5.2. Analyses personnalisées et prestations individuelles

Le contenu, les livrables et les modalités de réalisation des prestations individuelles sont détaillés sur les pages de vente correspondantes.

Lorsque le délai maximum de transmission d'un livrable n'est pas expressément précisé sur la page de vente, celui-ci est fixé à 15 jours calendaires à compter de la réalisation de la séance concernée ou, pour les livrables remis avant une séance, de la réception de l'ensemble des informations nécessaires à leur réalisation.

5.3. Parcours RECONNECT

Le contenu, la durée, les modalités de démarrage et de déroulement du parcours RECONNECT, ainsi que les ressources et prestations incluses dans chaque formule, sont détaillés sur la page de vente correspondante.

Les informations nécessaires pour accéder au parcours sont communiquées au client après son inscription.

5.4. Soins énergétiques collectifs à distance

Les soins énergétiques collectifs à distance sont réalisés à la date et à l'heure annoncées lors de l'inscription.

Le contenu, les modalités de réalisation et les éventuels éléments transmis à l'issue du soin sont précisés sur la page de présentation correspondante.

Les informations pratiques nécessaires au déroulement du soin sont communiquées au client après son inscription.

Les conditions de report et d'annulation sont précisées à l'article 9 des présentes CGV.

5.5. Difficultés d'accès ou de réception

En cas de difficulté pour accéder à un contenu numérique, télécharger un document ou recevoir un livrable, le client est invité à contacter La vie en HD afin qu'une solution adaptée puisse être recherchée.

La vie en HD ne saurait être tenue responsable des dysfonctionnements exclusivement imputables à l'équipement, à la connexion internet ou aux services tiers utilisés par le client, sous réserve des garanties légales applicables.

5.6. Circonstances exceptionnelles et empêchement

En cas de circonstances exceptionnelles, notamment de problème de santé grave, d'accident ou d'événement indépendant de sa volonté, susceptibles d'empêcher ou de retarder l'exécution d'une prestation, La vie en HD en informe le client dans les meilleurs délais, dès lors qu'elle est en mesure de le faire.

Lorsque la situation le permet, un report de la prestation ou un nouveau délai de transmission peut être proposé au client.

En cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil, les conséquences de l'empêchement sont régies par les dispositions légales applicables.

Si la prestation ne peut finalement pas être réalisée, les conditions de résolution du contrat et de remboursement sont déterminées conformément aux dispositions légales applicables.

Ces dispositions ne portent pas atteinte aux droits légaux du client.

8.1. Droit légal de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client ayant la qualité de consommateur dispose, pour tout contrat conclu à distance, d'un délai légal de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la conclusion du contrat.

Le client peut exercer ce droit sans avoir à justifier sa décision, sous réserve des exceptions et conditions prévues par la réglementation applicable.

8.2. Prestations de services personnalisées et soins énergétiques

Les offres INSIDE, REVEAL et Blooming comprennent des prestations personnalisées dont l'exécution peut commencer dès la validation de la commande, à la demande expresse du client.

Les soins énergétiques, individuels ou collectifs, réalisés à distance, constituent également des prestations de services, exécutées à la date ou selon les modalités convenues lors de la commande.

Lorsque le client demande expressément que l'exécution de sa prestation commence avant l'expiration du délai légal de rétractation de quatorze (14) jours, il conserve son droit de rétractation tant que la prestation n'a pas été entièrement exécutée.

En cas de rétractation après le commencement de la prestation, le client reste redevable d'un montant proportionnel aux services effectivement fournis jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter, conformément à l'article L221-25 du Code de la consommation.

Lorsque la prestation est entièrement exécutée avant la fin du délai légal de rétractation, le client perd son droit de rétractation, sous réserve qu'il ait préalablement donné son accord exprès au commencement anticipé de la prestation et reconnu cette perte du droit de rétractation, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

8.3. Parcours RECONNECT

Le parcours RECONNECT est proposé en trois formules: Solo, Circle et Premium 1:1.

La formule Solo repose sur un parcours numérique interactif de 13 semaines, comprenant notamment des questionnaires introspectifs guidés, des sections personnalisées en fonction du Human Design du client et des ressources accessibles progressivement au fil du parcours. Les réponses aux questionnaires sont enregistrées sur une plateforme numérique et sont restituées au client.

Les formules Circle et Premium 1:1 complètent ce parcours par des ressources supplémentaires et des prestations d'accompagnement, selon les modalités propres à chaque formule.

Pour l'application du présent article, les trois formules sont considérées comme relevant du régime de rétractation applicable aux prestations de services et services numériques.

Le client dispose d'un délai légal de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat.

Le parcours débute le lundi suivant l'inscription et se déroule sur 13 semaines, avec une nouvelle étape accessible chaque lundi.

Lorsque le client demande expressément que l'exécution du parcours commence avant l'expiration de son délai légal de rétractation, il conserve son droit de rétractation pendant ce délai.

En cas de rétractation après le commencement du parcours, un montant proportionnel aux services effectivement fournis jusqu'à la communication de sa décision de rétractation reste dû, conformément à l'article L221-25 du Code de la consommation, sous réserve du respect des conditions légales applicables.

Ce montant est déterminé en fonction du prix total convenu et de la part du parcours effectivement exécutée à la date de la rétractation, en tenant compte de la durée d'accompagnement écoulée et de la nature des prestations fournies.

Dans le cadre de la formule RECONNECT Premium 1:1, certaines prestations personnalisées peuvent être commencées pendant le délai légal de rétractation, notamment les travaux préparatoires relatifs à l'analyse INSIDE, dont la réalisation débute généralement en deuxième semaine, pour une remise du guide en troisième semaine.

L'analyse Blooming intervient plus tard dans le parcours, après l'expiration du délai légal de rétractation.

En cas de rétractation pendant ce délai, les travaux et interventions déjà réalisés dans le cadre de Premium 1:1 peuvent être pris en considération dans l'évaluation de la part du parcours effectivement exécutée, dans les limites et conditions prévues par la réglementation.

Le commencement d'une analyse personnalisée ne donne toutefois pas automatiquement lieu à la facturation intégrale de sa valeur commerciale. Les prestations non encore exécutées ne sont pas considérées comme réalisées.

La mise à disposition progressive des questionnaires et ressources intégrés au parcours ne constitue pas, à elle seule, une renonciation du client à son droit légal de rétractation.

Lorsque les conditions légales de perte du droit de rétractation pour une prestation entièrement exécutée avant l'expiration du délai sont réunies, le client ne peut plus exercer ce droit au titre de cette prestation.

8.4. Contenus numériques sans support matériel

Les offres THE PLACE to be et Body Bloom sont proposées sous forme de contenus numériques accessibles après l'achat.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation peut être perdu dès le commencement de la fourniture de ces contenus avant l'expiration du délai légal de 14 jours, lorsque les conditions suivantes sont réunies:

• Le client a préalablement donné son consentement exprès au commencement anticipé de la fourniture.
• Le client a reconnu qu'il perdrait son droit de rétractation dès le début de cette fourniture.
• La vie en HD a transmis au client la confirmation de cet accord sur un support durable, conformément aux dispositions légales applicables.

À défaut de réunion de ces conditions, le droit de rétractation demeure applicable dans les conditions prévues par la loi.

8.5. Calcul des sommes dues en cas de rétractation après commencement d'une prestation

Lorsqu'une prestation de services a commencé à la demande expresse du client avant l'expiration du délai légal de rétractation, le montant restant dû en cas de rétractation correspond à la part des services effectivement fournis jusqu'à la communication de sa décision.

Ce montant est calculé proportionnellement au prix total convenu dans le contrat, conformément à l'article L221-25 du Code de la consommation. Si le prix total est excessif, le montant approprié est déterminé sur la base de la valeur marchande de ce qui a été fourni.

L'évaluation tient compte des caractéristiques du contrat et des prestations effectivement réalisées.

Aucun pourcentage forfaitaire du prix ne reste automatiquement acquis à La vie en HD du seul fait de la validation de la commande.

Lorsque les conditions légales relatives à la demande expresse de commencement anticipé ou à l'information préalable du client n'ont pas été respectées, aucune somme ne peut être exigée au titre des services fournis pendant le délai de rétractation, dans les conditions prévues par la loi.

8.6. Modalités d'exercice du droit de rétractation

Lorsque le droit de rétractation est applicable, le client peut notifier sa décision avant l'expiration du délai légal, au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté:

• Par email à l'adresse suivante: hello@marionchartier-lavieenhd.com
• Par courrier à l'adresse suivante: 20 chemin de Menoux 74350 CERCIER
• Par la fonctionnalité de rétractation en ligne accessible via le lien suivant : https://form.marionchartier-lavieenhd.com/retractation

Le client peut également utiliser le formulaire type de rétractation annexé aux présentes Conditions Générales de Vente, sans que son utilisation soit obligatoire.

La fonctionnalité de rétractation en ligne permet au client de transmettre et de confirmer sa déclaration de rétractation.

Un accusé de réception mentionnant notamment le contenu de la déclaration ainsi que sa date et son heure d'envoi lui est transmis sur un support durable, conformément aux dispositions réglementaires applicables.

8.7. Remboursement

En cas d'exercice valable du droit de rétractation, les sommes devant être restituées au client sont remboursées sans retard injustifié et au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle La vie en HD est informée de sa décision de rétractation.

Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour un autre moyen, sans frais supplémentaires pour lui.

Lorsque la prestation de services a commencé à la demande expresse du client, les sommes légalement dues au titre des services effectivement fournis sont prises en compte dans le calcul du remboursement.

8.8. Information et confirmation des consentements

Les informations relatives au droit de rétractation et aux exceptions éventuellement applicables sont communiquées au client avant la validation de sa commande.

Lorsque l'exécution anticipée d'une prestation ou la fourniture anticipée d'un contenu numérique nécessite son accord exprès, celui-ci est recueilli préalablement au commencement de l'exécution, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Une confirmation du contrat et des informations légalement requises est transmise au client sur un support durable, conformément à l'article L221-13 du Code de la consommation.

Le formulaire type de rétractation est également transmis dans les conditions prévues par la réglementation.

9.1. Séances de coaching

En cas d'empêchement, le client dispose de la possibilité de reporter une seule fois chaque séance de coaching réservée.

Le client s'engage à effectuer lui-même la démarche de replanification, directement depuis le lien de prise de rendez-vous Calendly, et à informer l'organisateur de toute indisponibilité dans les meilleurs délais, impérativement avant la date et l'heure prévues de la séance.

En cas d'absence du client au rendez-vous, sans information préalable, ou de non-respect des modalités de report, la séance pourra être considérée comme due et ne donnera pas automatiquement lieu à un nouveau rendez-vous ni à un remboursement, sous réserve des droits légaux du client.

En cas d'empêchement de l'organisateur, celui-ci s'engage à prévenir le client dans les meilleurs délais et à proposer un nouveau créneau, sans que ce report soit décompté de la possibilité de report accordée au client.

Si la séance ne peut finalement pas être assurée par l'organisateur, les sommes versées au titre de la prestation non réalisée seront remboursées.

9.2. Soins énergétiques collectifs à distance

Les soins énergétiques collectifs à distance sont réalisés à la date et à l'heure annoncées lors de l'inscription.

La présence ou la disponibilité du client au moment du soin n'étant pas requise, une indisponibilité personnelle ne donne pas lieu au report individuel de la prestation. Le soin collectif est maintenu à la date prévue, sous réserve des dispositions légales relatives au droit de rétractation.

En cas d'empêchement de l'organisateur ne permettant pas d'assurer le soin dans de bonnes conditions, celui-ci s'engage à informer les participants dans les meilleurs délais et à proposer une nouvelle date.

Si le soin ne peut finalement pas être réalisé, les sommes versées au titre de cette prestation seront remboursées.

9.3. Dispositions générales

Toute demande relative à une difficulté d'exécution, une annulation ou un report doit être adressée à l'organisateur dans les meilleurs délais.

Les présentes modalités s'appliquent sans préjudice des dispositions légales impératives, notamment celles relatives au droit de rétractation prévues à l'article 8 des présentes Conditions Générales de Vente.

13.1. Contenus numériques fournis ponctuellement ou en plusieurs fois

13.2. Services numériques fournis en continu pendant une durée déterminée

13.3. Mise en œuvre des garanties

Le professionnel responsable des garanties légales est La vie en HD, dont les coordonnées sont indiquées à l'article 12 des présentes CGV.

Pour toute demande relative à ces garanties, le client peut contacter La vie en HD aux coordonnées indiquées dans cet article.